Déposée le 2 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMATSPORT ADVERTISING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AMATSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMATSPORT ADVERTISING FRANCE domicilié(e) 139 RUE DES ARTS,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 862 541 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIZRAHI ASSOCIES AVOCATS A LA COUR domicilié(e) 1, RUE DE CHAZELLES,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque AMATSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMATSPORT ADVERTISING FRANCE SARL - 139 RUE DES ARTS,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 439862541
MIZRAHI ASSOCIES AVOCATS A LA COUR - 1, RUE DE CHAZELLES,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 19 février 2003 - Rejet partiel n°365925 - Publication au BOPI 2003-02-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Substances diététiques à usage médical. Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir à savoir, malles et valises ; sacs à mains, sacs à dos, sacs de voyages ; parapluie, parasols et cannes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de table (en matière textile) , serviette de toilette (en matière textile) , linge de maison. Canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage. Rideaux en matière textile, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles. Non tissés (textiles) . Préparation faites de céréales, barres alimentaires de céréales, pâtisseries et confiserie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AMATSPORT"
